Arrêtés
Autorisation préalable d'enseigne : ABV Brault Vergain (publiée le 27 mars 2025)
Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public : SLS Emploi (publiée le 21 mars 2025)
Autorisation préalable d'enseigne : SAS City'Vap (publiée le 21 mars 2025)
Arrêté de voirie portant alignement voie communale Rue du Friche Audouin (publié le 14 mars 2025)
Arrêté portant numérotation de voirie - Place Gustave-Roch (publié le 28 février 2025)
Arrêté portant numérotation de voirie - 1 Bis Le Bas Latay (publié le 24 février 2025)
Arrêté autorisant l'ouverture des nouveaux locaux de l'espace jeunes en application de l'arrêté du 22 juin 1990 (publié le 17 février 2025)
Arrêté portant numérotation de voirie - 6 B La Basse Chaise (publié le 10 janvier 2025)
Arrêté portant numérotation de voirie - 6 D La Basse Chaise (publié le 10 janvier 2025)
Travaux de rénovation de l'éclairage public - Eiffage Energie - Parking des Richardières (du 05/05/2025 au 03/06/2025)
Travaux de télécommunication - Opera TP - 1 Les Goupillières (du 28/04/2025 au 23/05/2025)
Travaux de forage dirigé pour traverser la R.D. 117 au niveau du parking du parc du Plessis (du 15/04/2025 au 21/04/2025)
Autorisation d'occuper le domaine public pour l'organisation d'un concours de pétanque - Pétanque Loisir Aigrefeuille - rue de la Chapelle (du 11/04/2025 au 14/04/2025)
Travaux de branchement au réseau électrique ENEDIS - SPIE CityNetwork - 75 rue de la Chapelle (du 09/04/2025 au 09/05/2025)
Travaux de réparation de canalisation souterraine pour la desserte en télécommunication - Opera TP - Entre le 2 et 10 avenue de Nantes, le 1 avenue de la Vendée et au droit du 2 place de l'église (du 07/04/2025 au 30/05/2025)
Interdiction de stationnements sous les ombrières place Gustave-Roch pour des travaux de reprise de peinture (du 07/04/2025 au 09/04/2025)
Occupation du domaine public pour le stationnement d'un véhicule type "food truck" - Parking piscine Aqua'Val (le 06/04/2025)
Travaux de réseau ENEDIS - ERS Fayat - La Trélitière (le 03/04/2025)
Travaux d'adduction télécom - Eiffage Energie Système Loire Océan - Le Grand Moulin (du 31/03/2025 au 25/04/2025)
Occupation du domaine public à l'occasion de la foire commerciale - parking des Richardières (du 31/03/2025 au 07/04/2025)
Relevés d'affleurants des réseaux EU et EP dans le cadre des études sur les schémas directeurs - Parera - Toutes les voies de la Commune (du 24/03/2025 au 11/07/2025)
Réalisation de la signalisation horizontale - ESVIA (du 24/03/2025 au 25/04/2025) plan annexé à l'arrêté départemental
Travaux de reprise de revêtement des trottoirs en enrobés et sablés - Aubron Mechineau - rue Marie Curie (du 24/03/2025 au 18/04/2025)
Travaux de rénovation de l'éclairage public - Eiffage Energie Système - rue de la Gendarmerie (du 03/03/2025 au 04/04/2025)
Travaux de viabilisation du lotissement de la Trélitière - VFE - La Trélitière (du 20/02/2025 au 11/04/2025)
Travaux de confection de massifs et de tranchées pour l'éclairage public - VFE - impasse des coquelicots (du 27/01/2025 au 04/04/2025)
Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement EU secteur rue des Acacias, rue de la Maine, rue des Marronniers et rue des écoles - SARL Atlass (du 17/01/2025 au 13/06/2025)
Entretien de la voirie communale - espaces verts - travaux courants (du 01/01/2025 au 31/12/2025)
Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Clisson, Sèvre et Maine Agglo (publié le 23 décembre 2024)
Avis d'affichage des listes provisoires pour les élections à la Chambre d'agriculture de la Loire-Atlantique (publié le 1er octobre 2024)
Arrêté préfectoral règlementant les bruits de voisinage (publié le 6 juin 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Basse Chaise (publié le 20 décembre 2024)
Arrêté de voirie portant alignement voie communale n°38 La Chaussée (publié le 20 décembre 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Guidoire (publié le 17 octobre 2024)
Arrêté portant fermeture temporaire du parc du Plessis et du terrain de football en herbe du 14 au 22 octobre 2024 (publié le 15 octobre 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Chapelle (publié le 8 octobre 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - la Guiltière (publié le 3 octobre 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation des salles de sports et polyvalentes de l'espace des Richardières (publié le 6 septembre 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation des bâtiments du Collège public Andrée-Chedid (publié le 6 septembre 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - avenue des Acacias (publié le 3 septembre 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Le Haut-Coin (publié le 23 juillet 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Les Landes de Beautour (publié le 22 juillet 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Beautour (publié le 17 juillet 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Richebourg (publié le 21 juin 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - impasse des Ajoncs (publié le 18 juin 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du magasin Intermarché (publié le 11 juin 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du salon de coiffure "Bleu Marine" du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la pharmacie du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du magasin "Maine optique" du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Savarière (publié le 14 mai 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Rue de la Chapelle (publié le 22 avril 2024)
Arrêté portant modification régime de priorité et sens de circulation chemin de la Distillerie (publié le 23 avril 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Rue des Stellaires (publié le 1er mars 2024)
Arrêté de voirie portant alignement voie communale n°1 de Château-Thébaud (publié le 29 février 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Châtaigneraie (publié le 13 février 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Rue de la Tourmaline "Résidence l'Aventurine (publié le 13 février 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'institut de beauté "Le Salon du Soin" (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté autorisant l'ouverture du magasin Mr Bricolage (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'agence Crédit Mutuel (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la Boulangerie du Coin (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la Tôlerie de la Loire (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du restaurant l'Arlequin (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du salon de coiffure "Néolyss" (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Maison Neuve (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Le Bois Joly (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Rue des Coteaux (publié le 12 janvier 2024)
Arrêté portant numérotation de voirie - Les Hautes Loges (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - Fantaisie (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - Bel Air (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Chaumetrie (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Basse Guidoire (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Haute Chaise (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Borderie (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - Le Coteau Bernard (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - Les Goupillières (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Huperie (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Haute Rivière (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - La Guiltière (publié le 22 décembre 2023)
Arrêté de voirie portant alignement - 71 rue de la Chapelle (publié le 10 novembre 2023)
Arrêté portant règlementation de la gestion des objets trouvés et perdus (publié le 18 octobre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - Le Moulin Guidreau (publié le 18 octobre 2023)
Arrêté portant modification du règlement du lotissement "Les Jardins de la Ville II" (publié le 5 octobre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Furnière (publié le 5 octobre 2023)
Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Furnière (publié le 5 octobre 2023)
Arrêté portant modifications du régime de priorité et du sens de circulation et création de stationnements VL / TC - rue des Acacias (publié le 29 août 2023)
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'école publique Gustave-Roch
Arrêté portant classement du parking Gustave-Roch en zone bleue
Arrêté portant numérotation de voirie - Le Haut Coin
Arrêté portant règlementation du marché hebdomadaire
Arrêté portant aménagement de deux places de stationnement minute
Arrêté portant interdiction de circuler aux poids lourds - Rue de la Censive
Arrêté portant gestion de l'éclairage public
Arrêté portant création de passage piétons - Le Hau Coin
Arrêté portant aménagement de plateaux surélevés et d'écluses - RD 117
Arrêté portant interdiction d'utiliser le terrain synthétique